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Refus de Temps Partiel : étude des recours en juin

mardi 25 mai 2021

Une CAPD pour étudier les recours concernant les refus de temps partiel aura lieu en juin. Envoyez-nous votre dossier pour qu’on puisse vous accompagner au mieux !

Les notifications de réponse aux demandes de temps partiels sur autorisation ont été transmises à la mi-mars. Les personnels ayant eu un refus avaient 2 mois pour formuler un recours gracieux et saisir la CAPD.

Les collègues qui ont saisi la CAPD verront leur situation examinée lors de cette instance par l’administration et les élu•es du personnel.

Un groupe de travail est prévu le vendredi 11 juin.

Un certain nombre de collègues nous ont déjà transmis leurs dossiers (avis du DASEN, courriers de recours, justificatifs...), celles et ceux qui ne l’auraient pas encore fait peuvent le faire dès à présent à snu45@snuipp.fr

La CAPD des recours de refus de temps partiel se réunira le vendredi 18 juin.

Les collègues nous ayant transmis leur dossier, recevront le résultat de leur recours à l’issue de la tenue de l’instance.

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